Le Directeur de la publication est le WEBMESTRE.
Vous êtes actuellement connecté sur STELLERIUS, site placé sous la législation de l'État français. Le droit français complémente et/ou supplémente celle en vigueur dans votre pays de résidence.
STELLERIUS a son propre certificat SSL afin de chiffrer les communications avec l'UTILISATEUR.
Les Conditions d’utilisation constituent un contrat entre l’UTILISATEUR et STELLERIUS. Dans le cas où l’UTILISATEUR ne souhaite pas accepter tout ou partie de la présente, il lui est demandé de renoncer à tout usage du service. Clauses contractuelles que vous acceptez lors de votre inscription sur STELLERIUS. Tout accès et/ou utilisation de STELLERIUS oblige l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes de la présente rubrique et leur acceptation inconditionnelle et sans réserve. Les équipements (ordinateurs, téléphones, logiciels, moyens de télécommunication…) permettant l'accès au DOMAINE sont à la charge exclusive de l'UTILISATEUR, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. Vous vous engagez à charger et à utiliser le logiciel à vos propres frais et cet engagement libère l'ADMINISTRATEUR PRINCIPAL de toute responsabilité envers vous, notamment pour tout manque à gagner ou perte indirecte qui pourraient découler de votre utilisation du logiciel ou de votre incapacité à l'utiliser ou de toute erreur ou défaillance qu'il pourrait contenir, que celle-ci soit due à une négligence ou à toute autre cause non prévue ici. Si pour une raison ou une autre vous êtes lié par les présentes du fait de votre utilisation de STELLERIUS et que vous souhaitez mettre un terme à cet engagement mutuel, il vous suffit d'activer la suppression de votre COMPTE UTILISATEUR ENREGISTRÉ sur STELLERIUS. Cela ne saurait en aucun cas vous exonérer de responsabilités antérieures à cette résiliation et notamment des actions réalisées avant celle-ci, mais vous permettra de façon formelle de ne plus supporter d'engagements futurs si vous ne le souhaitez plus. La demande de suppression de votre COMPTE implique de façon tacite et de façon technique la suppression de votre COMPTE et de votre empire, sera anonymisée toute CONTRIBUTION et la conservation des logs d'historiques aux fins de preuves juridiques.
Lors de son inscription en ligne, l'UTILISATEUR s'engage à fournir des informations exactes et complètes comme demandées dans le formulaire d'inscription et donc à les tenir à jour. Les mineurs doivent être âgés de 16 ans minimum pour s'inscrire sur STELLERIUS, à la condition qu'ils aient préalablement obtenu du(des) titulaire(s) de l'autorité parentale les concernant l'autorisation de le faire et que le(les) titulaire(s) de l'autorité parentale a(ont) accepté d'être garant(s) du respect par l'UTILISATEUR mineur des conditions de la présente rubrique. Toute utilisation du DOMAINE par un utilisateur mineur est effectuée sous l'entière responsabilité du(des) titulaire(s) de l'autorité parentale sur l'UTILISATEUR mineur concerné. Une ouverture de compte automatisée qui passe n’importe où ailleurs que par les pages dédiées du DOMAINE est interdite.
Le CODE D'ACCÈS permet à l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ de s'identifier et de se connecter aux services souscrits sur STELLERIUS. Ce CODE D'ACCÈS, créé par l’UTILISATEUR ENREGISTRÉ est personnel et confidentiel. Il peut être modifié en ligne par l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ depuis la page de son COMPTE. L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ est entièrement responsable de l'utilisation de son CODE D'ACCÈS le concernant. Sauf preuve contraire, toute connexion sur STELLERIUS ou transmission de données effectuée à partir de son CODE D'ACCÈS de l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. L'équipe de STELLERIUS ne vous demandera jamais votre mot de passe. L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ s'engage à conserver ses codes d'accès secrets et s'interdit de les divulguer sous quelque forme que ce soit à des tiers. À cet égard, l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ a la possibilité de s'assurer qu'à l'issue de chaque session, il peut se déconnecter explicitement. En cas de perte, de vol ou de divulgation accidentelle de son CODE D'ACCÈS, l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ doit en informer sans délai le WEBMESTRE depuis la fiche contact et qui procèdera alors à l'annulation dans les meilleurs délais le CODE D'ACCÈS de l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ. L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ recevra un CODE D'ACCÈS. Toute perte, vol, détournement ou utilisation non autorisée du CODE D'ACCÈS et leurs conséquences relèvent de la responsabilité de l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ.
L'identification est seulement autorisée sur les pages dédiées à STELLERIUS. L'adresse IP de connexion est utilisée pour permettre d'identifier l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ tout au long de la session sur STELLERIUS. Il ne s'agit pas à proprement parler d'une information privée. L’ensemble des informations ne sont pas nominatives, mais uniquement des informations techniques « contextuelles », directement liées à la gestion de votre empire dans STELLERIUS.
Il est autorisé de créer plusieurs comptes UTILISATEUR ENREGISTRÉ. Pour rappel, STELLERIUS permet de créer jusqu'à 4 empires par compte UTILISATEUR ENREGISTRÉ. Il faut cependant noter qu'il vous sera impossible de faire des alliances entre chaque empire de votre compte.
Soucieux du respect de la vie privée de l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ, le WEBMESTRE s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles soient effectués au sein de STELLERIUS conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite Loi « Informatique et libertés ». Les informations saisies par l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ sont susceptibles de faire l'objet d'un traitement informatique par le WEBMESTRE.
Le WEBMESTRE s'engage à ne pas divulguer à des services tiers les informations concernant l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ sans son consentement. Une exception à la non divulgation des données d’identification de l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ existe. Il s’agit uniquement du cas de figure où nous serions amenés par requête des autorités judiciaires à leur communiquer ces données suite à une procédure contre cet UTILISATEUR ENREGISTRÉ de notre service, par exemple en réparation d’une action dolosive de ce dernier vis-à-vis d’un tiers, qui aurait pris naissance lors de l’utilisation de nos services et qui aurait amené la victime à déposer une plainte contre cet UTILISATEUR ENREGISTRÉ.
Le traitement de ces données personnelles permettra également au WEBMESTRE :
L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ peut néanmoins accepter ou refuser de recevoir un courriel d'information de STELLERIUS depuis son COMPTE.
L’UTILISATEUR ENREGISTRÉ peut, par le biais de ses interventions sur STELLERIUS, par exemple via sa fiche de présentation, divulguer des informations qui permettraient de l’identifier nominativement, géographiquement, religieusement, politiquement, ou autre. Nous invitons l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ à éviter au maximum de divulguer ce genre d’information pour préserver sa confidentialité. Il est attendu que toute action contraire à cette démarche ne saurait entrainer la responsabilité du WEBMESTRE ou de STELLERIUS, et que ces divulgations relèveraient de l’entière responsabilité de l’UTILISATEUR ENREGISTRÉ, ou de ses représentants légaux s’il n’est pas lui-même capable juridiquement. L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ peut demander une copie de ses données 1 fois/an ; cette archive contiendra un résumé de ses CONTRIBUTIONS et des possessions de son empire. Il ne sera en rien une forme structurelle pouvant être réinjectée dans un futur, ce qui est impossible dans STELLERIUS.
Toute CONTRIBUTION reste inchangée.
Toute CONTRIBUTION sera anonymisée et taguée "Requiescat in pace", avec une conservation illimitée.
Toute CONTRIBUTION sera immédiatement anonymisée et taguée : "Navarque torturé", avec une conservation illimitée.
Toute CONTRIBUTION sera immédiatement anonymisée et taguée : "Navarque démembré", avec une conservation illimitée.
Le COMPTE sera suspendu durant la période ; ensuite, toute CONTRIBUTION sera anonymisée et taguée "Requiescat In Pace", avec une conservation illimitée.
Opposition à la conservation des données nominatives : L’UTILISATEUR ENREGISTRÉ peut à tout moment demander une suppression des fichiers actifs des informations nominatives le concernant, si celui-ci n’a pas son COMPTE bloqué ou banni. Ces données étant requises pour l’administration et la maintenance du compte de l’UTILISATEUR ENREGISTRÉ, ce type de demande implique sans réserve la suppression du COMPTE de l’UTILISATEUR ENREGISTRÉ, sous sa propre responsabilité.
Bien que STELLERIUS soit interdit aux mineurs de moins de 16 ans, nous sommes très attentifs à la protection des mineurs dans l’enceinte du DOMAINE concernant des actes malveillants envers eux. Lorsqu’un mineur rencontre un problème avec un UTILISATEUR ENREGISTRÉ violent, malveillant et que vous l’apprenez, veuillez en avertir dans les plus brefs délais un INTENDANT qui prendra les dispositions nécessaires. Le WEBMESTRE prendra contact avec le mineur, compilera une archive avec toutes les discussions dont il dispose. Nous invitons le mineur à avertir ses responsables légaux ou un adulte de confiance. L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ, de par son comportement envers le mineur, aura son COMPTE bloqué sous ordonnance le temps de l'enquête et, si avéré, sera banni.
Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droit par un UTILISATEUR. Pour autant, chaque site Internet et, par extension, tout UTILISATEUR ENREGISTRÉ sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Le WEBMESTRE et l'UTILISATEUR se doivent de respecter la législation française.
L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ assume la responsabilité de la CONTRIBUTION qu'il publie lui-même à l’aide de ces outils de communication. La CONTRIBUTION ne saurait par son propos engager la responsabilité de STELLERIUS et de WEBMESTRE et peuvent, le cas échéant, être poursuivis en fonction des lois en vigueur, si leurs propos enfreignent ces dernières. Le MODÉRATEUR ou l'INTENDANT se réservent le droit discrétionnaire de déplacer, modifier ou supprimer sans préavis et sans justification la CONTRIBUTION et le PROFIL ne respectant pas ces règles d'utilisation et de bannir l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ. Leurs décisions ne peuvent être contestées. En faisant une CONTRIBUTION à STELLERIUS, vous acceptez l'autorité de l'INTENDANT & du MODÉRATEUR.
Les méthodes du troll vont de la simple insulte au flood, en passant par diverses démarches, telles que :
Le sujet part en troll si des participants au débat tombent dans le piège tendu par le troll et se lancent dans une discussion stérile loin du sujet initial. Il faut ignorer le troll et ne pas lui donner matière à polémiquer. Le Troll change souvent d'état : tantôt victime incomprise ou sympathique bonhomme cherchant du soutien, là encore, agressif et provocateur. Il est toujours pugnace et n'abandonne jamais le débat, à moins que celui-ci ne naisse tout simplement pas. Ainsi, un troll ignoré tentera à plusieurs reprises d'enflammer le débat.
Contactez sans attendre un INTENDANT pour un bannissement du ou des perturbateurs.
L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ sortant sans cesse du cadre du jeu, par des propos politiques, pénibles, vulgaires, redondants, sera banni de la communauté STELLERIUS pour préserver une atmosphère respirable aux autres membres.
Il est absolument interdit de consulter n'importe quelle page de STELLERIUS avec un autre logiciel qu’un navigateur internet. Ainsi, l'usage d'outils qui permettent de remplacer l'interface web es interdit.
L'utilisation d'un bogue de programmation pour le retourner à son avantage est interdite. Chaque UTILISATEUR ENREGISTRÉ doit informer dans les plus brefs délais un INTENDANT de STELLERIUS s'il constate un bogue. Un UTILISATEUR ENREGISTRÉ utilisant un bogue verra son compte bloqué. L'UTILISATEUR ENREGISTRÉ découvrant un bogue, mais ne le signalant pas à un responsable et qui fait part de son existence à d’autres sera banni.
La diffusion d'un script pour tricher, assister, automatiser le navigateur est strictement interdite. Si on vous propose un script de ce type, veuillez avertir un INTENDANT. L’utilisation de scripts distincts, automatisés ou non, ou de programmes entièrement ou partiellement automatisés qui remplacent un UTILISATEUR ENREGISTRÉ ou l’assistent ou de logiciels, d’outils spéciaux de type VNC, les auto-refresh ou encore d’autres mécanismes qui sont intégrés au navigateur web sous forme d’addons sont interdits.
Les tentatives d'intrusions ou d'utilisation de méthodes (TELNET) afin de contourner les pages sécurisées sont une infraction passible d'emprisonnement ; ce sont des violations lourdes touchant les intérêts industriels. Tout UTILISATEUR surveillant techniquement le serveur de STELLERIUS, interceptant les données, modifiant les données commet une atteinte directe aux intérêts et sécurités de STELLERIUS.
Le SPOOF des URL ou le remplacement ou la modification des URL de STELLERIUS est proscrit. L'UTILISATEUR ayant validé son inscription s'engage à ne pas modifier les chemins d'accès dans STELLERIUS, modifier ou taper des chemins d'accès. Toute tentative est mémorisée, car elle constitue une infraction lourde envers STELLERIUS. Modifier une URL ou les flux XML pour observer de façon détournée les caractéristiques d'un autre UTILISATEUR ENREGISTRÉ est une grave infraction qui peut entraîner un bannissement.
Toute possibilité qui permet d’accroître artificiellement la participation du joueur est interdite et constitue de fait une tricherie, autant sur la forme que dans l’esprit. Toute personne fabriquant un logiciel ou qui l'utilise ou qui le diffuse afin de modifier les caractéristiques d'un compte est une atteinte directe contre l'Administrateur Principal ainsi que les structures techniques des sites.
Nul UTILISATEUR n’a le droit de prendre des mesures qui pourraient engendrer des charges serveurs anormales, visant à déstabiliser l’infrastructure complète ou à bloquer STELLERIUS, effacer ou modifier certains contenus produits par le WEBMESTRE ou visant à influencer le bon déroulement de STELLERIUS d’une manière dérangeante et en portant atteinte à l’intégrité du produit.
Tout UTILISATEUR repéré technologiquement en train de scripter, ou de proférer des formes de menaces y compris physiques, ou de chantage pour récupérer le mot de passe d'un UTILISATEUR ENREGISTRÉ (comme pirater les ordinateurs privés d'un UTILISATEUR ENREGISTRÉ a nos services, de malversations techniques allant du packet-sniff, du reverse engineering à l'aspiration totale du contenu fabriqué par le WEBMESTRE et ce quelle que soit la manière), sera exposé à actions archivées afin de constituer des poursuites judiciaires et protéger l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ. Ceci est valable pour toutes les malversations, fraudes techniques ou espionnage industriel.
Nous prenons toutes les mesures nécessaires à ce problème. La technologie évoluant sans cesse, il n'y a aucun système infaillible, surtout si celui-ci est totalement accessible au public 24H/7J.
Veuillez prendre contact avec nous le plus rapidement possible depuis la fiche contact en indiquant votre adresse courriel. Votre COMPTE sera suspendu, plus aucune action ne sera possible. Le jeu continuera son processus, l'UTILISATEUR connecté sera automatiquement déconnecté et nous vous indiquerons la procédure à suivre.
Veuillez prendre contact avec nous dans les plus brefs délais. Votre COMPTE sera suspendu durant le temps nécessaire pour à la résolution de votre problème. Une fois que vous aurez retrouvé vos accès, il faudra nous contacter pour que nous déverrouillions votre COMPTE.
Nous portons une attention toute particulière à réaliser des opérations de maintenance, de sauvegarde et d’amélioration pour assurer à chacun un bon confort sur STELLERIUS. La mise à disposition de STELLERIUS implique le recours au réseau Internet, ainsi qu’à l’hébergement des données sur des serveurs.
Un risque de panne existe tant au niveau de l’accessibilité à STELLERIUS qu’au niveau des machines hébergeant les comptes UTILISATEURS ENREGISTRÉ. Nous ne saurions être tenus pour responsable d’une défaillance technique ou d’une défaillance liée à un problème de programmation. Ces cas font partie d'une liste non-exhaustive de possibilités qui sont susceptibles d'engendrer l’indisponibilité de STELLERIUS pour une durée plus ou moins longue et qui ne sauraient entraîner la responsabilité légale de STELLERIUS.
Les UTILISATEURS ne peuvent se prévaloir d’un quelconque préjudice lié à une indisponibilité ou à un dysfonctionnement technique de STELLERIUS, ou à un problème de gestion de STELLERIUS qui pourrait, de façon directe ou indirecte, altérer les données propres à leur « situation de jeu » à un moment donné. Ils auront toujours la possibilité de faire parvenir un message à un INTENDANT pour lui expliquer leur problème et ses conséquences pour leurs données de jeu. Toute réclamation sera étudiée avec bienveillance.
STELLERIUS est fourni sans engagement de durée. Ainsi, en cas de cessation de mise à disponibilité, définitive ou temporaire, les UTILISATEURS ayant réalisé des dons ne pourront se prévaloir d’un droit à remboursement au titre de l’arrêt des services, quelles que soient les raisons de cet arrêt.
STELLERIUS utilise un cookie qui permet au WEBMESTRE de reconnaître le navigateur de l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ afin de lui proposer des fonctions plus attractives et plus innovantes. Si vous n’êtes pas un UTILISATEUR ENREGISTRÉ aucun cookie n’est déposé.
Le WEBMESTRE mesure le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité de l'UTILISATEUR ENREGISTRÉ sur STELLERIUS et leur fréquence de retour grâce à une solution interne. Aucune donnée n'est transmise à des prestataires pour une quelconque étude.
Il n’existe pas de régie publicitaire, de traçage à des fins commerciales, de traçage à des fins d’analyse, de transfert de données personnelles à des tiers sur STELLERIUS. Aucune collecte de données privées n’est mise en place, nous vous certifions que votre courriel utilisé pour votre inscription ne sera pas revendu.
Le WEBMESTRE est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et le contenu de STELLERIUS, exception faite de la CONTRIBUTION envoyée par un UTILISATEUR ENREGISTRÉ. La présente condition n'entraîne le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle au profit de l'UTILISATEUR ou du CONTRIBUTEUR sur la structure et/ou sur le contenu de STELLERIUS.
Tous les fichiers musicaux, autres textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur STELLERIUS sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle par leurs titulaires, et ce dans le monde entier. À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle, est autorisée.
Le WEBMESTRE interdit de copier, de distribuer, d'afficher, de récrire, de rééditer, de décomposer, de décompiler ou de désassembler tout ou partie du code source de STELLERIUS. L'ensemble du parc de serveeurs rattachés à ce nom est également concerné par ces dispositionis. Pour exemple, toute personne décompilant un fichier.swf afin de récupérer le code source, les fichiers, les graphismes et les sonorisations porte une atteinte directe contre le WEBMESTRE éditeur de STELLERIUS et les propriétés en cours.